Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELER
CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (S.A.), Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL

Numéro de dépôt :
1297501
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1995
DELER de CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE

Présentation de la marque DELER

Déposée le 30 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DELER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELER est expirée depuis le 30 janvier 1995.

CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA CUISINE BIEN DE CHEZ NOUS , LE MEDAILLON , CLAUDE VAILLARD , TOMATO KETCHUP CLAUDE VAILLARD , MUTHULAR , (Marque figurative) , MUTULAR , MUTULAR , LE BON GASCON , LE SAVOUREUX


CUISINE ET CONSERVES DES REGIONS DE FRANCE (S.A.), Allée des Promenades, 47440 CASSENEUIL - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais ou en conserve, conserves alimentaires, confitures, salaisons. Légumes et fruits frais et secs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.