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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE DE LA MER - CUISIMER
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SEA-SALAD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEA-SALAD
CUISINE DE LA MER - CUISIMER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1747795
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque SEA-SALAD

Déposée le 28 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE DE LA MER - CUISIMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEA-SALAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISINE DE LA MER - CUISIMER domicilié(e) Zone Industrielle, 50500 CARENTAN (dossier no 2189040) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 769 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE domicilié(e) (dossier no 2189040) - France.

La marque SEA-SALAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEA-SALAD est expirée depuis le 28 mars 2011.

CUISINE DE LA MER - CUISIMER a également déposé les autres marques suivantes : MERCI , SURIMIETTE , RIVAGES , OCEALIGNE , FINEMER , CORAYA , MERSI , MERYA , LES FEUILLES MARINES , OCEALINE


CUISINE DE LA MER - CUISIMER, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 50500 CARENTAN (dossier no 2189040) - France - SIREN 322769365


SB ALLIANCE - (dossier no 2189040) - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2001 n°2189040 - Publication au BOPI 2001-01-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 2 janvier 2001 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique n°314102 - Publication au BOPI 2001-01-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;ufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.