Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CUISINE DE LA MER - CUISIMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MERCIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE DE LA MER - CUISIMER domicilié(e) Zone Industrielle, 50500 CARENTAN (dossier no 2153581) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 769 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2153581) - France.
La marque MERCIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISINE DE LA MER - CUISIMER, Société Anonyme - Zone Industrielle, 50500 CARENTAN (dossier no 2153581) - France - SIREN 322769365
SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2153581) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 13 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296939 - Publication au BOPI 2000-03-13
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153581 - Publication au BOPI 1999-09-21
Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513215 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade et conserves;toutes préparations culinaires, crues ou cuites, plats cuisinés.Café, succédanés du café,;thé chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel et sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glaces à rafraîchir.Produits horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt. Boissons non-alcoliques, bières, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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