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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISINE AS
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CUISIRAMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUISIRAMA
CUISINE AS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96611164
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016

Présentation de la marque CUISIRAMA

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CUISINE AS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISIRAMA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISINE AS domicilié(e) ZI de Frimont,33190 LA REOLE (dossier no 2304521) - 33190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 311 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2304521) - 33300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISIRAMA est expirée depuis le 16 février 2016.

CUISINE AS a également déposé les autres marques suivantes : PRONTO , Les Minis par SAGNE Cuisines , AS , AS , CUISIRAMA , LES ARTISANALES PAR SAGNE CUISINES , AS , ESPACE SAGNE LES SPECIALISTES DE LA CUISINE , SAGNE Cuisines Les bonnes idées en cuisine! , LES COSY PAR SAGNE CUISINES


CUISINE AS Société Anonyme - ZI de Frimont,33190 LA REOLE (dossier no 2304521) - 33190 - France - SIREN 312311038


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111, Cours du Médoc,33300 BORDEAUX (dossier no 2304521) - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Inscription le 16 juin 1997 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°238613 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254109 - Publication au BOPI 1998-05-11

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2006 n°2304521 - Publication au BOPI 2006-01-05

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration), objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; oiseaux empaillés ; piedestaux pour pots à fleurs ; ramures de cerfs; rideaux de perles pour la décoration ; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Coussins, écrins non en métaux précieux.Embrasses non en matières textiles, garde-feu de ménage, garnitures de fenêtres (non métalliques); garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques); huches non métalliques ; matelas; matelas à air non à usage médical oreillers, paillasses ; parcs pour bébés ; patères de rideaux, plateaux de table ; porte-parapluies ; porte revues ; portes de meubles ; présentoirs, rails pour rideaux ; rateliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements amovibles pour éviers ; roulettes de meubles (non métalliques) ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clés, tablettes de rangement ; tiroirs, tresses de paille ; tringles de rideaux, tringles de tapis d'escalier.Ambre jaune, baleine brute ou mi-ouvrée ; bambou, corail, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, corozo, écailles, écailles d'huitres, écume de mer, ivoire brut ou mi-ouvré, jonc d'inde, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau (matière à tresser), rotin, succédané de l'écaille

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.