Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAELLA DEL SOL
CUISILOR

Numéro de dépôt :
95572057
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque PAELLA DEL SOL

Déposée le 12 mai 1995 par la société CUISILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAELLA DEL SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société CUISILOR domicilié(e) Rue Condorcet - ZAC du Mourillon, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 023 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard SCHAMBOURG - France.

La marque PAELLA DEL SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAELLA DEL SOL est expirée depuis le 12 mai 2005.

CUISILOR a également déposé les autres marques suivantes : CUISILOR , LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE , LA GALETIERE GOURMANDE , CUISILOR


CUISILOR - Rue Condorcet - ZAC du Mourillon, 56530 QUEVEN - France - SIREN 354023137


Maître Gérard SCHAMBOURG - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Plats cuisinés - Préparations faites de viande, poisson, volailles, légumes et céréales, frais ou surgelés, crus, cuits ou précuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.