Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE
CUISILOR (S.A.)
Numéro de dépôt :
92415288
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
LORIENT
Présentation de la marque LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE
Déposée le 8 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CUISILOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISILOR domicilié(e) Z.A. du Mourillon, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 023 137 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHAMBOURG Gérard - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUISILOR (S.A.) - Z.A. du Mourillon, 56530 QUEVEN - France - SIREN 354023137
SCHAMBOURG Gérard - France
Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258717 - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1998-07-29
- Produits alimentaires à base de produits de la mer, conserves - Pâtisserie surgelée, crêpes fourrées surgelées, sauces
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE"