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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUISILOR
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CUISILOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISILOR
CUISILOR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96617849
Date de dépôt :
20/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2006

Présentation de la marque CUISILOR

Déposée le 20 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CUISILOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUISILOR domicilié(e) Z.A. du Mourillon, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 023 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gérard SCHAMBOURG Avocat - France.

La marque CUISILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISILOR est expirée depuis le 20 mars 2006.

CUISILOR a également déposé les autres marques suivantes : CUISILOR , PAELLA DEL SOL , LES SAVEURS DE L'ATLANTIQUE , LA GALETIERE GOURMANDE


CUISILOR Société Anonyme - Z.A. du Mourillon, 56530 QUEVEN - France - SIREN 354023137


Maître Gérard SCHAMBOURG Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414030 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273172 - Publication au BOPI 1999-03-03

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Produits alimentaires à savoir viande, poissons, crustacés, coquillages, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, crêpes fourrées surgelées, sauces alimentaires à l'exception des sauces à salade, patisseries surgelées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.