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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISILIGNE
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CUISILIGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUISILIGNE
CUISILIGNE, SAS

Numéro de dépôt :
4288171
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2026
CUISILIGNE de CUISILIGNE

Présentation de la marque CUISILIGNE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISILIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUISILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUISILIGNE domicilié(e) 45 Avenue de l'hôtel de ville - 33450 - Saint Sulpice et Cameyrac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUISILIGNE, M. Vincent DESCATEAUX domicilié(e) 45 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE - 33450 - Saint Sulpice et Cameyrac - France.

La marque CUISILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288171.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISILIGNE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.


CUISILIGNE, SAS - 45 Avenue de l'hôtel de ville - 33450 - Saint Sulpice et Cameyrac - France


CUISILIGNE, M. Vincent DESCATEAUX - 45 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE - 33450 - Saint Sulpice et Cameyrac - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Machines à laver le linge ; machines à laver la vaisselle ; machines à vapeur ; machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; appareils et installations sanitaires ; éviers ; cuisinières ; appareils et machines frigorifiques ; fours à l'exception des fours de laboratoires ; plaques de cuisson ; hottes aspirantes de cuisine ; ustensiles de cuisson électriques ; cafetières électriques ; tous les produits précités n'étant pas destinés aux véhicules ;

Armoires (meubles) ; armoires et placards encastrables ; armoires de salles de bains ; armoires de rangement (meubles) ; bibliothèques ; casiers ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; commodes ; corbeilles et paniers non-métalliques ; crédences (meubles) ; dessertes ; éléments d'aménagement de placards (éléments de mobilier) ; éléments de cuisine (meubles) ; éléments de meubles-lavabos (meubles) ; étagères ; glaces (miroirs) ; meubles ; meubles de cuisine intégrés ; meubles de rangement ; meubles encastrables ; meubles pour cuisine ; panneaux arrière (pièces de meubles) ; panneaux de meubles ; paravents (meubles) ; patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; penderies ; pièces d'ameublement ; placards de cuisine ; plans de travail (éléments de mobilier) ; plateaux de tables ; porte-serviettes (meubles) ; rayonnages ; tables ; tables de cuisine ; tabourets ; tiroirs (parties de meubles) ; unités de rangement (meubles) ; vitrines (meubles).