Déposée le 14 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUIRS LOUIS LATOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le cartable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-07 du 18 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CUIRS LOUIS LATOUR domicilié(e) 62 Rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 028 103 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUIRS LOUIS LATOUR - France.
La marque Le cartable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUIRS LOUIS LATOUR SARL - 62 Rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS - France - SIREN 352028103
CUIRS LOUIS LATOUR - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321653 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07
tous ces produits étant en cuir. Parapluies. Cuirs, peaux d'animaux. Articles de reliures, papeterie. Adhésifs "Matières collantes" pour la papeterie ou le ménage. Vêtements, chaussures. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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