Déposée le 18 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CUIR CENTER INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTISANS D'AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUIR CENTER INTERNATIONAL domicilié(e) 18, rue de Lyon, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 986 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque ARTISANS D'AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUIR CENTER INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 18, rue de Lyon, 75012 PARIS - France - SIREN 306986415
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Cuir et articles en cuir, à savoir garnitures de cuir pour meubles ; articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousses de voyage ; peaux d'animaux ; malles et valises en cuir ; articles de sellerie ; tous ces produits étant fabriqués par des artisans. Meubles et sièges de toutes sortes (à l'exception de ceux pour véhicules) ; chaises, fauteuils, canapés, divans, sofas, lits, tabourets, poufs, coussins et chaises longues ; tous ces produits étant fabriqués par des artisans.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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