Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TV SIEGE
Numéro de dépôt :
1758564
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/12/2001
Présentation de la marque TV SIEGE
Déposée le 13 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CUIR CENTER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TV SIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TV SIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUIR CENTER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 septembre 1999 - Changement de dénomination n°285420 - Publication au BOPI 1999-09-27