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Marques déposées par la société CUIR CENTER FRANCE
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ATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATS
CUIR CENTER FRANCE

Numéro de dépôt :
93452957
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque ATS

Déposée le 29 janvier 1993 par la société CUIR CENTER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société CUIR CENTER FRANCE domicilié(e) 18, rue de Lyon, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 986 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque ATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATS est expirée depuis le 29 janvier 2003.

CUIR CENTER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTRAT CUIR CUIR CENTER , CHEZ CUIR CENTER UNIQUEMENT , TELE-SALON , SALONNUIT , DECO CENTER , (Marque figurative) , SOFANUIT , TELE-FAUTEUIL , CUIREXPO , CUIR CENTER CONTRAT QUALITE


CUIR CENTER FRANCE - 18, rue de Lyon, 75012 PARIS - France - SIREN 306986415


CABINET FLECHNER - France


Inscription le 5 août 1998 - Changement de dénomination n°259684 - Publication au BOPI 1998-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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