Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE AEROSTATIQUE
CUILLIER PERE & FILS, EARL

Numéro de dépôt :
4067312
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
CUVEE AEROSTATIQUE de CUILLIER PERE & FILS

Présentation de la marque CUVEE AEROSTATIQUE

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par la société CUILLIER PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE AEROSTATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la société CUILLIER PERE & FILS domicilié(e) 14 PLACE D'ARMES - 51220 - POUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 386 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUILLIER PERE & FILS, M. PATRICK CUILLIER domicilié(e) 14 PLACE D'ARMES - 51220 - POUILLON - France.

La marque CUVEE AEROSTATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE AEROSTATIQUE est expirée depuis le 10 février 2024.


CUILLIER PERE & FILS, EARL - 14 PLACE D'ARMES - 51220 - POUILLON - France - SIREN 391386984


CUILLIER PERE & FILS, M. PATRICK CUILLIER - 14 PLACE D'ARMES - 51220 - POUILLON - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.