Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIFAX
CUGY didier henri Michel louis

Numéro de dépôt :
1756324
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/1999

Présentation de la marque MINIFAX

Déposée le 16 juin 1989 par CUGY didier henri Michel louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUGY didier henri Michel louis, domicilié(e) 9 impasse Archambeaud, 33400 TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUGY didier henri Michel louis - France.

La marque MINIFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIFAX est expirée depuis le 16 juin 1999.

CUGY didier henri Michel louis a également déposé les autres marques suivantes : LA MESURE MEDICALE


CUGY didier henri Michel louis - 9 impasse Archambeaud, 33400 TALENCE - France


CUGY didier henri Michel louis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son. Machines à calculer appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images, à l'exclusion des télécopieurs, équipement pour le traitement de l'information à l'exclusion des télécopieurs.