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Marques déposées par la société Cugniet Philippe
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patiss
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

patiss
Cugniet Philippe

Numéro de dépôt :
3736894
Date de dépôt :
09/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2020
patiss de Cugniet Philippe

Présentation de la marque patiss

Déposée le 9 mai 2010 par la société Cugniet Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « patiss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société Cugniet Philippe domicilié(e) 475 Grand rue Les Lauzières bat 2 - 74160 - BEAUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 974 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cugniet Philippe domicilié(e) 475 Grand rue Les Lauzières bat 2 - 74160 - BEAUMONT - France.

La marque patiss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque patiss est expirée depuis le 9 mai 2020.


Cugniet Philippe - 475 Grand rue Les Lauzières bat 2 - 74160 - BEAUMONT - France - SIREN 520974965


Cugniet Philippe - 475 Grand rue Les Lauzières bat 2 - 74160 - BEAUMONT - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.