Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IDEAL
M. CUGNENC Emile Henri et Madame BARREAUD épouse CUGNENC Marie-Thérèse, Gabrielle, "Bufferosse", PUJOLS, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT.

Numéro de dépôt :
1159355
Date de dépôt :
25/04/1980
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT

Présentation de la marque L'IDEAL

Déposée le 25 avril 1980 par monsieur CUGNENC Emile Henri et Madame BARREAUD épouse CUGNENC Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « L'IDEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CUGNENC Emile Henri et Madame BARREAUD épouse CUGNENC Marie-Thérèse - France.

La marque L'IDEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L'IDEAL est expirée depuis le 25 avril 1990.


M. CUGNENC Emile Henri et Madame BARREAUD épouse CUGNENC Marie-Thérèse, Gabrielle, "Bufferosse", PUJOLS, 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Charbons de bois.