Marque enregistrée - Marque en non vigueur
URGENCES MAINS
Numéro de dépôt :
1740402
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
20/04/2000
Présentation de la marque URGENCES MAINS
Déposée le 20 avril 1990 par CUEVA Jorge FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « URGENCES MAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque URGENCES MAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740402.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URGENCES MAINS est expirée depuis le 20 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12