Déposée le 18 avril 1986 par la société CUER Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CP »
Le déposant est la société CUER Pierre domicilié(e) Route d'Orange,84860 CADEROUSSE (dossier no 2311213) - 84860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 012 986 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 40, Traverse des Tilleuls,84300 CAVAILLON (dossier no 2311213) - 84300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CP est expirée depuis le 18 avril 2016.
CUER Pierre - Route d'Orange,84860 CADEROUSSE (dossier no 2311213) - 84860 - France - SIREN 706012986
BERGUET Michel - 40, Traverse des Tilleuls,84300 CAVAILLON (dossier no 2311213) - 84300 - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311213 - Publication au BOPI 2006-03-27
Renouvellement sans limitation n°2067629 - Publication au BOPI 1996-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, produits agricoles horticoles, forestiers et graines , fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes, conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, transformation des produits agricoles d'autrui.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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