Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORVIEIL
Numéro de dépôt :
1626136
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2000
Présentation de la marque ORVIEIL
Déposée le 5 janvier 1990 par CUER Marie-Josèphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORVIEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORVIEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUER Marie-Josèphe a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177823 - Publication au BOPI 1994-10-21