Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUSSANO
Numéro de dépôt :
1195735
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1992
Présentation de la marque TOUSSANO
Déposée le 17 février 1982 par CUER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUSSANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOUSSANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSSANO est expirée depuis le 17 février 1992.
CUER Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28