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Marques déposées par CUER Henri
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ROYALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALIS
CUER Henri

Numéro de dépôt :
1223724
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2003

Présentation de la marque ROYALIS

Déposée le 5 janvier 1983 par CUER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUER Henri, domicilié(e) Route de Beaucaire SERNHAC, 30210 REMOULINS (dossier no 2013180) - France.

La marque ROYALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYALIS est expirée depuis le 5 janvier 2003.

CUER Henri a également déposé les autres marques suivantes : LUMIDOR , LIMPIDEAU , BOUQUET DE SOLEIL , VIOLABELAN , JAMAÏK , COQUET , PAILLOR , JAPANPINK , PROVENCAL BEAUTY , JAPANPINK


CUER Henri - Route de Beaucaire SERNHAC, 30210 REMOULINS (dossier no 2013180) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1992 n°2013180 - Publication au BOPI 1992-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328878 - Publication au BOPI 2001-08-27

Des chrysanthèmes.