Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COLOMBELLE
Numéro de dépôt :
1302947
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1995
Présentation de la marque COLOMBELLE
Déposée le 19 mars 1985 par CUER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLOMBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COLOMBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOMBELLE est expirée depuis le 19 mars 1995.
CUER Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34