Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND PAVOIS
CUER Henri Jean, quartier Tarlivay, route d'Avignon, 13150 Tarascon

Numéro de dépôt :
1259375
Date de dépôt :
01/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/1994

Présentation de la marque GRAND PAVOIS

Déposée le 1 février 1984 par CUER Henri Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND PAVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUER Henri Jean, quartier Tarlivay, route d'Avignon, 13150 Tarascon - France.

La marque GRAND PAVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND PAVOIS est expirée depuis le 1 février 1994.

CUER Henri Jean a également déposé les autres marques suivantes : KERAVEN , KAILUA , AMANLYS , MULETA , CHANTECLAIR , PAPA VOISIN


CUER Henri Jean, quartier Tarlivay, route d'Avignon, 13150 Tarascon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Des chrysanthèmes.