Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANETTE
CUER Henri et CUER Jacques

Numéro de dépôt :
1430015
Date de dépôt :
09/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1997

Présentation de la marque NANETTE

Déposée le 9 octobre 1987 par CUER Henri et CUER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NANETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUER Henri et CUER Jacques, domicilié(e) route de Beaucaire, SERNHAC, 30210 REMOULINS. - France.

La marque NANETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANETTE est expirée depuis le 9 octobre 1997.

CUER Henri et CUER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FLAMME ROUGE , VAL-CABRES


CUER Henri et CUER Jacques - route de Beaucaire, SERNHAC, 30210 REMOULINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes, fleurs naturelles et plus particulièrement semis de chrysanthèmes.