Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COUSY GABY
Numéro de dépôt :
1121999
Date de dépôt :
24/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque COUSY GABY
Déposée le 24 septembre 1979 par CUER Baptistin et CUER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COUSY GABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUSY GABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COUSY GABY est expirée depuis le 24 septembre 1989.
CUER Baptistin et CUER Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-035