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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CUENOD THERMOTECHNIQUE
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VARIATRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VARIATRON
CUENOD THERMOTECHNIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96647137
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque VARIATRON

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) CUENOD THERMOTECHNIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VARIATRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUENOD THERMOTECHNIQUE domicilié(e) Rue des Buchillons, 74100 VILLE LA GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 180 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque VARIATRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VARIATRON est expirée depuis le 22 octobre 2006.

CUENOD THERMOTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CUENOSCOPE , SYSTEME MDE


CUENOD THERMOTECHNIQUE (Société Anonyme) - Rue des Buchillons, 74100 VILLE LA GRAND - France - SIREN 796180420


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274151 - Publication au BOPI 1999-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Brûleurs, en particulier brûleurs à mazout et à gaz; économiseurs de combustibles; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage et de ventilation