Déposée le 9 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) CUENOD THERMOTECHNIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYSTEME MDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUENOD THERMOTECHNIQUE domicilié(e) 171, Av. Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 605 097 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.
La marque SYSTEME MDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME MDE est expirée depuis le 9 juin 2010.
CUENOD THERMOTECHNIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CUENOSCOPE , VARIATRON
CUENOD THERMOTECHNIQUE Société Anonyme - 171, Av. Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 331605097
CABINET PEUSCET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438011 - Publication au BOPI 2006-07-31
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438010 - Publication au BOPI 2006-07-31
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Appareil électronique d'enregistrement, de stockage et de transmission de données d'exploitation de brûleurs notamment à mazout ou à gaz. Appareil électronique permettant d'être interrogé à distance, pour l'utilisation des produits précités. Brûleurs notamment à mazout ou à gaz, parties consécutives des brûleurs précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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