Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC-TP
M. Cucalon Christophe, Agissant pour le compte de la société CONTROLE CONSEIL TRAVAUX PUBLICS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4072299
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/02/2024
CC-TP de Cucalon Christophe

Présentation de la marque CC-TP

Déposée le 27 février 2014 par monsieur Cucalon Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CC-TP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur Cucalon Christophe domicilié(e) 136 rue du colonel Moll - 67520 - WANGEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cucalon Christophe domicilié(e) 136 rue du colonel Moll - 67520 - WANGEN - France.

La marque CC-TP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC-TP est expirée depuis le 27 février 2024.


M. Cucalon Christophe, Agissant pour le compte de la société CONTROLE CONSEIL TRAVAUX PUBLICS en cours de formation - 136 rue du colonel Moll - 67520 - WANGEN - France


M. Cucalon Christophe - 136 rue du colonel Moll - 67520 - WANGEN - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.