Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Tecline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CUC domicilié(e) 6 Avenue de la durance, BP 1126 - 78204 - Mantes en Yvelines - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 940 206 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUC, M. Guillaume Guisset domicilié(e) 6 Avenue de la durance, BP 1126 - 78204 - Mantes en Yvelines - France.
La marque Tecline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUC, SAS - 6 Avenue de la durance, BP 1126 - 78204 - Mantes en Yvelines - France - SIREN 348940206
CUC, M. Guillaume Guisset - 6 Avenue de la durance, BP 1126 - 78204 - Mantes en Yvelines - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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