Présentation de la marque ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE
Déposée le 21 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CUC SOFTWARE INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-35 du 29 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUC SOFTWARE INTERNATIONAL domicilié(e) Immeuble Le Newton, 25-27 rue Braconnier, 92360 MEUDON LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 056 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.
La marque ADI ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CUC SOFTWARE INTERNATIONAL Société anonyme - Immeuble Le Newton, 25-27 rue Braconnier, 92360 MEUDON LA FORET - France - SIREN 330056284
CABINET SABATIER - France
Inscription le 14 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410952 - Publication au BOPI 2005-04-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Inscription le 23 mars 1998 - Changement de dénomination n°251936 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 14 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°410951 - Publication au BOPI 2005-04-14
Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276120 - Publication au BOPI 1999-04-21
Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306840 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 5 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°306843 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination n°341233 - Publication au BOPI 2002-02-18
Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la transformation, le traitement du son ou des images; appareils et instruments audio-visuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radios, projecteurs, auto radios, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes, phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques magnétiques; supports d'enregistrement magnétiques; cartes de l'information et les ordinateurs. Télécommunications, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision. Communications par services télématiques. Téléscription, transmissions de programmes et d'images sur réseaux informatiques; transmissions de messages, transmission de télégrammes. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéogrammes, phonogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites; location d'appareils pour la transmission de messages.Education, formation et divertissements sur réseaux informatiques; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles. Edition de livres, revues. Edition d'enregistrements, de logiciels, de duplication de sons, de programmes et d'images sur réseaux informatiques. Prêts de livres. Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes et phonogrammes; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement. Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservations de places pour le spectacle. Consultations en matières d'ordinateurs; programmations d'ordinateurs, location d'ordinateurs; gérance de droits d'auteurs; gestion de lieux d'expositions; accompagnement en sociétés (personnes de compagnie); imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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