Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLUMTEC
CUBIC SANTE SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3120687
Date de dépôt :
12/09/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2011

Présentation de la marque PLUMTEC

Déposée le 12 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CUBIC SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLUMTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUBIC SANTE domicilié(e) 51 Rue de la Loire, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 309 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque PLUMTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUMTEC est expirée depuis le 12 septembre 2011.


CUBIC SANTE SA (Société Anonyme) - 51 Rue de la Loire, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France - SIREN 318309499


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

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