Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBIC
CUBIC - MODULSYSTEM A/S (société de droit danois)

Numéro de dépôt :
1636449
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2000
CUBIC de CUBIC - MODULSYSTEM A/S (société de droit danois

Présentation de la marque CUBIC

Déposée le 5 juillet 1990 par CUBIC - MODULSYSTEM A/S (société de droit danois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUBIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CUBIC - MODULSYSTEM A/S (société de droit danois), domicilié(e) Skjoldborgsgade 21, 9700 BRONDERSLEV DANEMARK - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque CUBIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUBIC est expirée depuis le 5 juillet 2000.

CUBIC - MODULSYSTEM A/S (société de droit danois a également déposé les autres marques suivantes : CUBIC


CUBIC - MODULSYSTEM A/S (société de droit danois) - Skjoldborgsgade 21, 9700 BRONDERSLEV DANEMARK - Danemark


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Appareils et instruments électriques;tableaux, boîtes et armoires de distribution électrique;tableaux, boîtes et armoires de commutation électrique; leurs éléments