Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME TV HOME TELEVISION
CUBE Systèmes S.A.

Numéro de dépôt :
3289525
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
04/05/2014
HOME TV HOME TELEVISION de CUBE Systèmes

Présentation de la marque HOME TV HOME TELEVISION

Déposée le 4 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) CUBE Systèmes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « HOME TV HOME TELEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CUBE Systèmes domicilié(e) 88, avenue du XX° Corps,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 686 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUBE Systèmes S.A. domicilié(e) 88, avenue du XX° Corps,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque HOME TV HOME TELEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME TV HOME TELEVISION est expirée depuis le 4 mai 2014.

CUBE Systèmes a également déposé les autres marques suivantes : NEOSCREEN , IPTV INTERNET TELEVISION , NEOSCREEN


CUBE Systèmes S.A. - 88, avenue du XX° Corps,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 339686131


CUBE Systèmes S.A. - 88, avenue du XX° Corps,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 10 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561657 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Equipement pour le traitement de l'information, appareil de transport des données, appareil de télécommunication. Programmation d'ordinateurs ; catalogue électronique ; logiciel de navigation sécurisé et de contrôle de la diffusion sur Internet. Service de production, d'édition de programmes audiovisuels. Messagerie électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur d'applications ; diffusion de programmes télévisuels à l'usage des familles et des collectivités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.