Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACTIGLASS
CUBE Systèmes S.A au capital de 230 000 euros

Numéro de dépôt :
3184845
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/09/2012
TACTIGLASS de CUBE Systèmes S.A au capital de 230 000 euros

Présentation de la marque TACTIGLASS

Déposée le 23 septembre 2002 par CUBE Systèmes S.A au capital de 230 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TACTIGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est CUBE Systèmes S.A au capital de 230 000 euros domicilié(e) 88, avenue du XX° Corps,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUBE Systèmes S.A. domicilié(e) 88, avenue du XX° Corps,54000 NANCY - 54000 - France.

La marque TACTIGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACTIGLASS est expirée depuis le 23 septembre 2012.


CUBE Systèmes S.A au capital de 230 000 euros - 88, avenue du XX° Corps,54000 NANCY - 54000 - France


CUBE Systèmes S.A. - 88, avenue du XX° Corps,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Inscription le 10 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561657 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-10

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Mécanismes pour appareils à paiement et prépaiement. Equipement pour le traitement de l'information, appareil de transport des données, appareil de télécommunication, borne tactile, pointeur tactile. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion d'informations par réseau Internet Programmation d'ordinateurs ; catalogue électronique ; messagerie électronique ; location de temps d'accès à un centre serveur d'applications ; logiciel de navigation sécurisé et de contrôle de la diffusion sur Internet Services de jeux sur des enquêtes proposés en ligne à partir d'un réseau informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.