Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE I
CUADROS Isabelle - ROQUES DE BORDA BRUNO

Numéro de dépôt :
3027146
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2010

Présentation de la marque CODE I

Déposée le 11 mai 2000 par CUADROS Isabelle - ROQUES DE BORDA BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODE I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est CUADROS Isabelle - ROQUES DE BORDA BRUNO, domicilié(e) 161 rue Pierre CURIE, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CUADROS Isabelle - France.

La marque CODE I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE I est expirée depuis le 11 mai 2010.


CUADROS Isabelle - ROQUES DE BORDA BRUNO - 161 rue Pierre CURIE, 94120 FONTENAY SOUS BOIS - France


CUADROS Isabelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Programmes enregistrés, logiciels, destinés à la facturation des infoctets Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Service de transmission d'informations par voie télématique Communication par terminaux d'ordinateurs. Service de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet Transmissions de données commerciales publicitaires par réseaux Internet Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.. Gestion de fichiers informatiques Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.