Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAPORETTE ELECTRONIQUE
M. CUADRAT Robert

Numéro de dépôt :
4020740
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
VAPORETTE ELECTRONIQUE de CUADRAT Robert

Présentation de la marque VAPORETTE ELECTRONIQUE

Déposée le 12 juillet 2013 par monsieur CUADRAT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VAPORETTE ELECTRONIQUE »

Le déposant est monsieur CUADRAT Robert domicilié(e) 25 Allé du Bois Joli - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CUADRAT Robert domicilié(e) 25 Allé du Bois Joli - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 34


M. CUADRAT Robert - 25 Allé du Bois Joli - 66240 - SAINT ESTEVE - France


M. CUADRAT Robert - 25 Allé du Bois Joli - 66240 - SAINT ESTEVE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655930 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Appareils électroniques producteurs de vapeur, appareils électriques producteurs de vapeur, accessoires, dérivés et équipements relatifs aux appareils précités ;

Cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, coffrets, trousses, étuis, accessoires et dérivés, produits relatifs et compatibles avec les appareils précités.