Déposée le 1 octobre 2015 par monsieur CUADRAT ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « POUTINE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est monsieur CUADRAT ROBERT domicilié(e) 25 Allée du Bois Joli - 6240 - SAINT ESTEVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CUADRAT ROBERT domicilié(e) 25 Allée du Bois Joli - 6240 - SAINT ESTEVE - France.
La marque POUTINE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUTINE FRANCE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2025.
MR CUADRAT ROBERT - 25 Allée du Bois Joli - 6240 - SAINT ESTEVE - France
MR CUADRAT ROBERT - 25 Allée du Bois Joli - 6240 - SAINT ESTEVE - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelas, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes : oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Boissons alcolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Services de bar.
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