Déposée le 2 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTX Piscine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUA SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTX Piscine domicilié(e) Z.I. La Mirande, 58, Avenue de Rivesaltes, 66240 SAINT-ESTEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 290 559 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTX Piscine - France.
La marque AQUA SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CTX Piscine (S.A.R.L.) - Z.I. La Mirande, 58, Avenue de Rivesaltes, 66240 SAINT-ESTEVE - France - SIREN 382290559
CTX Piscine - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Désinfectant à base de chlore. Oxygène. Brome à usage chimique. Fongicides herbicides (autres que le savons). Matériel de nettoyage. Filets, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants). Matières textiles fibreuses brutes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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