MAISONS CTVL DES MAISONS A VIVRE…!
Présentation de la marque MAISONS CTVL DES MAISONS A VIVRE…!
Déposée le 24 juin 2004 par la société CTVL (Constructions Traditionnelles du Val De Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS CTVL DES MAISONS A VIVRE…! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAISONS CTVL DES MAISONS A VIVRE…! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300450.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS CTVL DES MAISONS A VIVRE…! est expirée depuis le 24 juin 2014.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 23 mai 2012 - Gage constitué n°576140 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23