Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VILLA, PARC
Numéro de dépôt :
1709450
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2001
Présentation de la marque VILLA, PARC
Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CTV PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLA, PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VILLA, PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA, PARC est expirée depuis le 3 décembre 2001.
CTV PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18