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Marques déposées par CTSA
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CTSA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CTSA
CTSA

Numéro de dépôt :
4598325
Date de dépôt :
13/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2029
CTSA de CTSA

Présentation de la marque CTSA

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2019 par CTSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est CTSA domicilié(e) 6 rue Feuillat - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTSA, Madame Stephanie Bertholon domicilié(e) 6 rue Feuillat - 69003 - Lyon - France.

La marque CTSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTSA arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.


CTSA - 6 rue Feuillat - 69003 - LYON - France


CTSA, Madame Stephanie Bertholon - 6 rue Feuillat - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Formation ;

Services médicaux ; services de médecine alternative.