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Marques déposées par la société étrangère CTS
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SOLELHAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLELHAL
CTS, Société de droit belge

Numéro de dépôt :
4319687
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2026
SOLELHAL de CTS

Présentation de la marque SOLELHAL

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par la société étrangère CTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLELHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société étrangère CTS domicilié(e) Leieland 39 Bus 0 - 8560 - Wevelgem - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque SOLELHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLELHAL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.

CTS a également déposé les autres marques suivantes : VASCONHA , e-TRAINING , Vasconha cultivated in southern France since 1637 , MAGIC NET , FRENCH BLEU , BISON TIN , VASCONHA PLANTATIONS DU SUD DE LA FRANCE , VASCONHA , FRENCH Bleu


CTS, Société de droit belge - Leieland 39 Bus 0 - 8560 - Wevelgem - Belgique


ATMARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Charbon pour pipes à eau et narguilés ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; pipes à eau ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs ; narguilé et ses accessoires à savoir porte-charbon, foyers, vases, filtres, joints, pince à charbon et tuyaux ; tabac aromatisé ; cartouche aromatique destinée à un dispositif électronique de cigarette, de cigare ou de narguilé ; cigarettes électroniques ; narguilés électroniques ; e-liquide pour cigarette ou narguilé électronique.