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Marques déposées par CTS
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FRENCH Bleu
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH Bleu
CTS

Numéro de dépôt :
4604478
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
FRENCH Bleu de CTS

Présentation de la marque FRENCH Bleu

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par CTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH Bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est CTS domicilié(e) Leieland 39 Bus 0, - 8560 - Wevelgem - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque FRENCH Bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH Bleu arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

CTS a également déposé les autres marques suivantes : VASCONHA , Vasconha cultivated in southern France since 1637 , FRENCH BLEU , VASCONHA PLANTATIONS DU SUD DE LA FRANCE , VASCONHA , SOLELHAL


CTS - Leieland 39 Bus 0, - 8560 - Wevelgem - Belgique


Cabinet @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Tabac; cigares; cigarettes; papier à cigarettes; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.