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Marques déposées par CTS
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FRENCH BLEU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH BLEU
CTS

Numéro de dépôt :
4401424
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
FRENCH BLEU de CTS

Présentation de la marque FRENCH BLEU

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par CTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est CTS domicilié(e) Leieland 39 Bus 0 - 8560 - Wevelgem - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque FRENCH BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH BLEU arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

CTS a également déposé les autres marques suivantes : VASCONHA , Vasconha cultivated in southern France since 1637 , VASCONHA PLANTATIONS DU SUD DE LA FRANCE , VASCONHA , FRENCH Bleu , SOLELHAL


CTS - Leieland 39 Bus 0 - 8560 - Wevelgem - Belgique


@MARK, Monsieur Christophe DEGRAVE - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; cigares; cigarettes; papier à cigarettes; pipes; briquets pour fumeurs; boîtes ou étuis à cigares; boîtes ou étuis à cigarettes; cendriers pour fumeurs ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.