Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOOCOM
CTS Magic OnLine, SAS

Numéro de dépôt :
3693379
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2029
TOOCOM de CTS Magic OnLine

Présentation de la marque TOOCOM

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS Magic OnLine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS Magic OnLine domicilié(e) 130-134 Avenue du Président Wilson - 93512 - Montreuil CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 499 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie domicilié(e) 130-134 Avenue du Président Wilson - 93512 - Montreuil CEDEX - France.

La marque TOOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOOCOM arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

CTS Magic OnLine a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC-ADSL , Magic ADSL , Docofax , Magic OnLine , Magic Cloud , e-training , TELEFORMULAIRE , Magic Pass , Magic Safe , Magic Net


CTS Magic OnLine, SAS - 130-134 Avenue du Président Wilson - 93512 - Montreuil CEDEX - France - SIREN 378499073


CTS Magic OnLine, SAS, Mme Mazouz Sophie - 130-134 Avenue du Président Wilson - 93512 - Montreuil CEDEX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2020 n°2741951 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-05

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.