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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS Magic OnLine
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TELEFORMULAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TELEFORMULAIRE
CTS Magic OnLine, SAS

Numéro de dépôt :
3693390
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
TELEFORMULAIRE de CTS Magic OnLine

Présentation de la marque TELEFORMULAIRE

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS Magic OnLine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELEFORMULAIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS Magic OnLine domicilié(e) 130-134 avenue du président Wilson - 93512 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 499 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS Magic OnLine domicilié(e) 130-134 avenue du président Wilson - 93512 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEFORMULAIRE est expirée depuis le 23 novembre 2019.

CTS Magic OnLine a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC-ADSL , Magic ADSL , Docofax , Magic OnLine , Magic Cloud , e-training , Magic Pass , Magic Safe , Magic Net , Magic Direct


CTS Magic OnLine, SAS - 130-134 avenue du président Wilson - 93512 - MONTREUIL - France - SIREN 378499073


CTS Magic OnLine - 130-134 avenue du président Wilson - 93512 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539666 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Conception et développement d'ordinateurs.