ON LINE USA
Présentation de la marque ON LINE USA
Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS Magic OnLine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON LINE USA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON LINE USA est expirée depuis le 23 novembre 2019.
CTS Magic OnLine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17