Marque expirée - Marque en non vigueur

Docofax
CTS Magic OnLine, SAS

Numéro de dépôt :
3693389
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2019
Docofax de CTS Magic OnLine

Présentation de la marque Docofax

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS Magic OnLine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Docofax »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTS Magic OnLine domicilié(e) 130-134 avenue du président Wilson - 93512 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 499 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS Magic OnLine domicilié(e) 130-134 avenue du président Wilson - 93512 - MONTREUIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Docofax est expirée depuis le 23 novembre 2019.

CTS Magic OnLine a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC-ADSL , Magic ADSL , Magic OnLine , Magic Cloud , e-training , TELEFORMULAIRE , Magic Pass , Magic Safe , Magic Net , Magic Direct


CTS Magic OnLine, SAS - 130-134 avenue du président Wilson - 93512 - MONTREUIL - France - SIREN 378499073


CTS Magic OnLine - 130-134 avenue du président Wilson - 93512 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.