Déposée le 10 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTS INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ON LINE USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CTS INFORMATIQUE domicilié(e) 45 RUE DE LA PROCESSION, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 499 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTS INFORMATIQUE - France.
La marque ON LINE USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL CTS INFORMATIQUE - 45 RUE DE LA PROCESSION, 75015 PARIS - France - SIREN 378499073
CTS INFORMATIQUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
Appareils pour la transmission la reproduction du son ou des images télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, émission et réception de données et de messages (Téléchargement de fichier)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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