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Marques déposées par la société CTS CORPORATION
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CTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CTS
CTS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana

Numéro de dépôt :
1463256
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2028

Présentation de la marque CTS

Déposée le 3 mai 1988 par la société CTS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CTS CORPORATION domicilié(e) 905 West Boulevard North, ELKART, INDIANA 46 514 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CTS arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

CTS CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CTS


CTS CORPORATION, Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana - 905 West Boulevard North, ELKART, INDIANA 46 514 - États-Unis


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 2008 n°2371002 - Publication au BOPI 2008-04-22

Renouvellement sans limitation n°2113323 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 12 février 2018 n°2672157 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-12

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de mesurage, de contrôle, de signalisation, de radio, de télévision, et notamment résistances, potentiomètres, commutateurs, sélecteurs, panneaux de contrôle, organes de contrôle de volume et de tonalité, rhéostats, commutateurs thermiques, économiseurs de tubes condensateurs, connexions, haut-parleurs, relais, transformateurs, circuits électroniques en micromodules, bobines d'allumage, solénoïdes indicateurs lumineux, cristaux piezoélectriques ainsi que supports à électrodes et fours électriques à thermostat pour utilisation de ces cristaux dans les circuits électriques, étalons électroniques de fréquences pour la production de signaux électriques, redresseurs, inverseurs statiques, chargeurs de batteries, dispositifs photoélectriques de contrôle d'éclairement, organes de ces appareils et instruments.